En janvier, des étudiants de partout au Canada se sont rendus à Kamloops pour une semaine d’études en imposition foncière au Tulo Centre of Indigenous Economics, situé sur le campus de l’Université Thompson Rivers.

Des étudiants, comme Lise Steele de la Première nation We Wai Kai, aident à mettre en application l’imposition foncière des Premières nations dans leur communauté. Les Premières nations travaillent à divers stades de l’élaboration de leur propre système d’imposition foncière sous le régime de la Loi sur la gestion financière et statistique des Premières nations (LGFSPN).

Lise Steele a passé une semaine à s’instruire sur les budgets de recettes locales et les lois sur les dépenses et les lois sur les taux des Premières nations dans le cours APEC 1620. Elle a indiqué que la formation l’aidait dans son emploi à titre d’administratrice fiscale nouvellement nommée pour la Première nation We Wai Kai, qui compte cinq terres de réserve désignées en C.-B. Quatre se trouvent sur l’île Quadra et la cinquième, à Quinsam, est située sur l’île de Vancouver, sur la rivière Campbell.

Les cours du Tulo Centre correspondent aux initiatives de sa Première nation actuellement en cours. En plus d’entreprendre des initiatives d’autonomie gouvernementale sectorielles, comme l’établissement de ses propres codes foncier et d’appartenance, la Première nation We Wai Kai travaille avec la CFPN à l’élaboration de ses lois sur l’imposition foncière. Une fois terminée, l’ébauche des lois sera présentée à la communauté.

[Traduction] « C’est notre première année, et nous avons peu d’entreprises sur les réserves qui seraient touchées. Les quelques-unes que nous avons sont des entités qui Suite à la page 8 appartiennent à la bande et seraient exemptes d’impôt, » a indiqué Lise Steele, dont la Première nation exploite un gîte, un site de camping, une station-service, un magasin de boissons et une franchise de produits alimentaires. « Toutefois, nous souhaitons mettre en application les pratiques exemplaires, afin qu’alors que nous nous développerons et que nous bâtirons le potentiel de nouvelles tenures à bail, ces règles auront déjà été mises en place. »

Satisfaite des progrès qu’elle a réalisés dans le cadre du programme, Lise Steele estime qu’elle est mieux équipée pour assurer la coordination du processus d’avis des lois qu’elle dirigera dans la communauté.

[Traduction] « Jusqu’à présent, j’ai travaillé à acquérir une compréhension approfondie des exigences des lois et des normes de la CFPN, » a affirmé Lise Steele. « Cette formation m’a été très utile, parce qu’elle ne portait pas sur un scénario imaginaire, mais sur la vraie vie, sur le travail de base qui se fait actuellement. »

Elle poursuit, « Je me sens plus confiante en ce qui concerne ma capacité d’expliquer les lois aux membres de notre bande et de m’assurer qu’ils sont pleinement conscients du fonctionnement de la loi sur l’évaluation, des raisons pour lesquelles nous la mettons en application, des motifs qui la sous-tendent et des buts des recettes fiscales.

Gordon BlueSky, de la Brokenhead Ojibway Nation (BON), étudie également l’imposition foncière des Premières nations au Tulo Centre of Indigenous Economics. Gordon BlueSky souhaite aussi examiner les possibilités en ce qui concerne la façon dont la LGFSPN peut profiter à sa réserve, qui se trouve à 30 minutes au nord de Winnipeg et qui est le lieu du South Beach Casino and Resort, dont la propriété est conjointe.

La Brokenhead Ojibway Nation a acheté récemment une nouvelle propriété à l’extérieur de Winnipeg en vertu de droits fonciers issus des traités, et Gordon Bluesky affirme que sa Première nation envisage l’imposition foncière, comme ajout aux dispositions législatives qui la régissent actuellement.

[Traduction] « C’est un processus tellement long et lourd sous le régime de la Loi sur les Indiens, et je crois que nous sommes prêts à aller au-delà de cette loi et à passer à notre propre système de gestion des terres, » a indiqué Gordon BlueSky. « Chaque fois que nous devions négocier avec les municipalités et conclure des ententes de services, je me rendais compte que nos propres recettes d’impôt foncier pourraient éventuellement servir à financer notre propre infrastructure, et c’est alors que nous avons pris contact avec la CFPN. »

Sa réserve s’étant inscrite à l’annexe de la LGFSPN à la suite d’une résolution du conseil de bande, Gordon BlueSky a indiqué que les cours du Tulo Centre l’aidaient à acquérir les compétences techniques appropriées pour s’y retrouver dans le cadre réglementaire de la LGFSPN. Il a admis que le domaine de l’impôt foncier lui avait été jusqu’alors inconnu, mais qu’il était stimulé par les succès connus par ses compagnons de classe.

[Traduction] « Ce que j’ai entendu au sujet de ce qui se passe à la Tk’emlups Indian Band (TIB) et de ce qui arrive à mes autres compagnons de classe qui proviennent de la C.-B., de l’Ontario, du Manitoba ou de la Saskatchewan a été une source d’inspiration pour moi. J’ai beaucoup gagné ici et j’ai fait beaucoup d’apprentissages que je n’aurais faits nulle part ailleurs. »

Par exemple, la BON en est au stade de développement auquel la TIB en était il y a 30 ans, » a indiqué Gordon BlueSky. « Et, grâce à ce cours et à mes collègues, je commence à voir de nouvelles occasions et possibilités pour ma Première nation dont je n’étais pas conscient auparavant. »